Joël Strill Sculpteur à Vannes, exposition, cours de sculpture

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES :

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1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Joël Strill
Adresse postale du propriétaire : 18 bis Impasse du Petit Conleau, 56000 Vannes

Tel: 02 97 46 05 48
No siret:40475800500015
Le Créateur du site est : sculpteurstrill.com

Le Responsable de la  publication est : Joël Strill
Contacter le responsable de la publication : joel.strill@libertysurf.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Joël Strill
Contacter le Webmaster :  joel.strill@libertysurf.fr

L’hébergeur du site est : OVH 22 rue Kellermann 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 1007
Crédit : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions légales

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : sculpteurstrill.com.
Le site sculpteurstrill.com regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site sculpteurstrill.com. Le site sculpteurstrill.com est mis à jour régulièrement par Joël Strill.
Joël Strill s’efforce de fournir sur le site sculpteurstrill.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site sculpteurstrill.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, sculpteurstrill.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, sculpteurstrill.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Joël Strill est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site sculpteurstrill.com, Joël Strill ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site sculpteurstrill.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site sculpteurstrill.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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